Les SSA,H (sites sensibles en secteur habité) ont été identifiés par l’Etat (via l’IRSTEA) www.avalanches.fr. Elles sont au nombre de ...
Catégorie : 500-Chamonix et le PPR
A Chamonix, les couloirs à revoir ou rectifierA Chamonix, les couloirs à revoir ou rectifier
Issue du Rapport Lambert remis au Commissaire-enquêteur en charge du PPR Avalanches de la commune de Chamonix le 20 août ...
Août 2008- Mairie, notaires et acquéreursAoût 2008- Mairie, notaires et acquéreurs
La Mairie de Chamonix refuse d’informer les notaires sur le projet de PPR avalanches dont elle a le détail depuis ...
La responsabilité des Notaires et des Agents immobiliersLa responsabilité des Notaires et des Agents immobiliers
A l’occasion d’une acquisition, le devoir de conseil du Notaire, et/ou de l’Agence immobilière lorsqu’elle intervient, est fondamental. Dans le cas particulier actuel ...
Le Rapport de Richard LambertLe Rapport de Richard Lambert
Ce rapport a été remis au commissaire-enquêteur le 20 août 2007. Au delà de remarques de fond sur la méthodologie retenue ...